Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOLLEVILLE
CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE

Numéro de dépôt :
1741541
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque FOLLEVILLE

Déposée le 17 juillet 1987 par la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2085014) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2085014) - France.

La marque FOLLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOLLEVILLE est expirée depuis le 17 juillet 2007.

CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES , SIOUX CITY


CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE - 11, rue Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2085014) - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2085014) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1997 n°2085014 - Publication au BOPI 1997-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206590 - Publication au BOPI 1996-09-24

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseux, eaux-de-vie)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.